Welcome to AiiDA 3.0. This comprehensive Ecotox (Ecotoxicology) database provides single chemical toxicity information on adverse
effects of single chemical stressors to ecologically relevant aquatic species.
Conditions d'utilisation :
La « plateforme AiiDA » propose aux utilisateurs des calculs d'indicateurs d'impact ou de risque sur les milieux aquatiques. Les méthodes de calcul ont dû parfois être adaptées afin d'être appliquées de façon homogène pour toutes les substances couvertes. Ainsi la plateforme AiiDA n'a pas pour objectif de produire des indicateurs d'impact ou de risque applicables dans un cadre réglementaire. La plateforme AiiDA ne garantit ni l'exhaustivité des données ni la conformité du calcul des valeurs des indicateurs avec les exigences réglementaires de quelque pays ou groupe de pays que ce soit. La responsabilité du calcul des valeurs réglementaires est du strict ressort des entités juridiques souhaitant faire valoir ces valeurs. Les résultats des calculs des indicateurs de risque ou d'impact sont produits à titre strictement indicatif et ne peuvent engager la responsabilité des auteurs/éditeurs de la base de données AiiDA.
Il est de plus clairement précisé que le fait de formuler une ou plusieurs suggestions d’amélioration, de toute nature, telle que amélioration des calculs, des méthodes ou des données ne confère en aucun cas la qualité de co-auteur à l’Utilisateur.
L’autorisation d’utilisation portant sur la version en développement ne confère aucun droit d’utilisation sur les éventuelles versions ultérieures que TOOLS FOR ENVIRONMENT pourrait être amené à commercialiser.
L’Utilisateur s’engage à garder secrètes les INFORMATIONS qui lui sont transmises par TOOLS FOR ENVIRONMENT dans le cadre de l’utilisation du site internet « plateforme AIIDA» qui permet de calculer et analyser les facteurs de caractérisation et s’interdit d’exploiter tout ou partie de ces informations sans l’accord exprès et préalable de TOOLS FOR ENVIRONMENT.
Par INFORMATIONS transmises dans le cadre de l’utilisation du site internet « plateforme AIIDA», il convient d’entendre toutes données, savoir-faire, textes, illustrations, logiciel ainsi que toutes informations à caractère technique, scientifique, industriel, économique, artistique, ou commercial ainsi que toutes composantes des calculs des facteurs d’effet telles que développées par TOOLS FOR ENVIRONMENT (ci-après dénommées les « INFORMATIONS »).
Les données environnementales nationales ou internationales publiques ou privées - libres de droit ou soumises aux droits d’un tiers aux présentes - ne sont pas comprises dans les INFORMATIONS soumises à confidentialité.
Les données transmises par le (les) propriétaire(s) de bases de données, dont l’identification et la transmission sont encadrées par les accords directement établis entre TOOLS FOR ENVIRONMENT et le propriétaire de données indépendamment du site, sont soumises à confidentialité à l’égard des tiers et librement utilisables par le (les) propriétaire(s) de données.
L’Utilisateur s’engage à garder secrètes à l’égard de tous, toutes les INFORMATIONS qui lui sont transmises par TOOLS FOR ENVIRONMENT et à ne les divulguer à aucun tiers.
En conséquence, l’Utilisateur :
Il s’engage ainsi à soumettre les INFORMATIONS au même processus de conservation et de protection que ses propres documents et informations confidentiels, de manière à éviter toute publication et/ou divulgation et/ou exploitation non autorisées des INFORMATIONS.
Cet engagement de confidentialité s’applique à l’Utilisateur tel qu’il s’est identifié sur le Site, et également à tout préposé.
L’utilisateur reconnaît que la réception des INFORMATIONS de TOOLS FOR ENVIRONMENT n’implique aucun droit de licence ou de cession d’un quelconque droit de propriété intellectuelle.
L’utilisateur reconnaît que toutes les INFORMATIONS communiquées demeurent la propriété exclusive de TOOLS FOR ENVIRONMENT.
L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser les INFORMATIONS sans l’accord exprès et préalable de TOOLS FOR ENVIRONMENT, lequel devra prendre la forme d’un accord écrit de développement.
L’utilisateur s’interdit ainsi irrévocablement tout développement de projets reproduisant ou s’inspirant de l’outil d’application de calcul de facteurs de caractérisation développé par TOOLS FOR ENVIRONMENT accessible notamment sur le site internet «plateforme AIIDA», tout acte de contrefaçon par reproduction et/ou représentation et/ou adaptation de tout ou partie de l’outil d’application de l’Analyse du Cycle de vie développé par TOOLS FOR ENVIRONMENT accessible notamment sur le site internet «plateforme AIIDA», et/ou tout acte de concurrence déloyale commis, directement ou indirectement, par elle et/ou par toute personne morale (en particulier sociétés mère, sœurs, filiales, etc.) qui est directement ou indirectement, en fait ou en droit en position de contrôler ou en position d’être contrôlée par l’Utilisateur, seule ou de concert, sans l’accord préalable et exprès de TOOLS FOR ENVIRONMENT.
Par exception à ce qui précède, ne sont pas soumises à confidentialité les INFORMATIONS transmises par l’Utilisateur via le site internet et saisies sur ce dernier pour les besoins du service.
L’Utilisateur s'engage à citer la base de données AiiDA dans chacune de ses publications de la façon suivante: « Payet, J.; Hugonnot, O.; 2013. AiiDA V-3.0- Aquatic Impact Indicators Database; Database report, 49p. Available at Tools4Env; Rue Châtellerie 4, 1635 La tour de Trême, Suisse. Database content available at AiiDA.tools4env.com ».
L’Utilisateur s’interdit ainsi irrévocablement tout développement de projets reproduisant ou s’inspirant de l’outil d’application de calcul de facteurs de caractérisation développé par TOOLS FOR ENVIRONMENT accessible notamment sur le site internet « plateforme AIIDA», tout acte de contrefaçon par reproduction et/ou représentation et/ou adaptation de tout ou partie de l’outil d’application de l’Analyse du Cycle de vie développé par TOOLS FOR ENVIRONMENT accessible notamment sur le site internet « plateforme AIIDA», et/ou tout acte de concurrence déloyale commis, directement ou indirectement, par elle et/ou par toute personne morale (en particulier sociétés mère, sœurs, filiales, etc.) qui est directement ou indirectement, en fait ou en droit en position de contrôler ou en position d’être contrôlée par l’Utilisateur, seule ou de concert, sans l’accord préalable et exprès de TOOLS FOR ENVIRONMENT.
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Species Database
Sources Database